Marque enregistrée - Marque en vigueur

Enjoy the way.
CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4288666
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2026
Enjoy the way. de CEGELEC MOBILITY

Présentation de la marque Enjoy the way.

Déposée le 21 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC MOBILITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Enjoy the way. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGELEC MOBILITY domicilié(e) 1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 908 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Enjoy the way. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Enjoy the way. arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

CEGELEC MOBILITY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , improve your way , DO WAY , @WAY , (Marque figurative) , mobility.


CEGELEC MOBILITY, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 CHEMIN DU PILON, ZI SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 537908311


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines de construction, machines pour la construction de routes et des infrastructures routières, machines pour la construction des voies ferrées, réseaux d'aiguillage ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; instruments et appareils météorologiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries, chargeurs de piles et de batteries ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques. Détecteurs ; détecteurs incendie ; avertisseurs contre le vol ou les incendies ; dispositifs de secours, dispositifs de sauvetage ; instruments de surveillance ; appareils de signalisation et appareils de signaux lumineux, feux de signalisation pour la circulation ; aiguillages ; signalisation lumineuse ou mécanique. Ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques et plateformes logicielles ; logiciels et interfaces pour le pilotage des équipements, la supervision et la gestion du trafic et de la signalisation, la détection automatiques d'incidents tels que des incendies et des fumées ; programmes informatiques et logiciels, applications logicielles téléchargeables, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; dispositif de pilotage pour la surveillance et la gestion des infrastructures routières ; accumulateur électrique pour véhicule ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; appareils pour l'analyse de l'air, appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle ; logiciels de contrôle ; appareils électriques de contrôle ; câbles et fils électriques optiques, téléphoniques ; câbles électriques, câbles à fibre optique, câbles pour moteurs ; fibre optique ; systèmes de télémétrie ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement ; appareils pour l'enregistrement des distances ; indicateurs météorologiques ; indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pente, indicateurs de pression, indicateur de qualité, indicateurs de vitesse, indicateurs de température, indicateur de quantité ; jauges ; appareils pour le mesurage de la vitesse, appareils pour la mesure des distances, appareils électriques de mesure ; parcmètres ; caténaires ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification ; installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations pour la purification de l'air ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; capteurs solaires à conversion thermique, collecteurs solaires à conversion thermique ; feux pour véhicules ; lampadaires d'éclairage public, lampes de sûreté ; appareils pour assurer le contrôle et le maintien de la qualité de l'air dans les tunnels, appareils de ventilation, appareils de conditionnement de l'air ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs de véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; autobus ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Construction ; réalisation de travaux publics, d'ouvrages d'art, de génie civil et de génie électrique ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction. Services de construction liés aux infrastructures de transport ; réparation et maintenance de véhicules, de téléphériques, de voitures, de tramways, de wagons, de télésièges, de funiculaires, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation ; services d'installation liés aux infrastructures de transport ; information en matière de constructions et d'aménagement du territoire ; aménagement urbain, travaux et aménagement routiers, de voirie, de chemins, supervision, coordination et pilotage de travaux de construction et d'aménagement urbain ; travaux d'aménagement des infrastructures urbaines ; réalisation de revêtement routier, construction de réseaux de transport ferroviaires et de tramways, construction, entretien et nettoyage de mobilier urbain ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; services de réparations et d'installations des voieries, chaussées, routes, parcs de stationnement et infrastructures routières ; installation d'alarmes incendie ; services de signalisation routière ; installation et réparation de dispositifs, d'infrastructures ; mise en place, entretien et remplacement des caténaires ; mise en place, entretien et réparation des systèmes d'aiguillage ; installation de systèmes de gestion du trafic. Travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation de machines. Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; entretien, révision, réparation d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; réparation de lignes électriques. Construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; installation de systèmes de contrôle d'accès ;

Télécommunications. Services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; réseaux de radio-communication ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; réseau d'appel d'urgence (télécommunication) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de parcs de stationnement, location de garages, location d'entrepôts ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; gestion de l'écoulement du trafic de véhicules via des réseaux et des technologies de pointe ; installation et entretien de systèmes d'achat et de réservation de titres de transports ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels. Conception et développement de réseaux de distribution d'énergie. Services d'architecte ; gestion de projets de systèmes de transport ; services rendus par des ingénieurs ; conseils techniques en matière de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité des infrastructures de transport ; pilotage de projets (gestion et management de projets d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport) ; essais ; audits de qualité et de performance ; création et gestion de systèmes de gestion de projets en matière d'ingénierie pour la conception et la construction de systèmes de transport et d'infrastructures de transport, en matière d'informatique et d'électronique ainsi qu'en matière de sécurité ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction, planification en matière d'urbanisme ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport ; services d'analyse pour l'organisation, l'implantation de réseaux de transport de personnes et étude de projets techniques qui y sont relatifs ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du transport, des infrastructures routières, de la gestion du trafic, de la supervision du trafic, des systèmes météorologiques, de la signalisation routière, des dispositifs de sécurité pour les infrastructures routières, de l'éclairage public, de la voirie, des réseaux routiers et ferroviaires, des tunnels, des travaux publics et du génie civil, des véhicules électriques, de la distribution d'énergie. Création d'interfaces d'aides à la gestion du trafic et des infrastructures routières ; conception de systèmes de contrôle d'accès ;

Services de sécurité, d'évaluation de la sécurité et de conseil en matière de sécurité ; analyse des risques de sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de surveillance ; services de surveillance électronique à des fins de sécurité ; services de conseils en matière de radioprotection ; services de vidéo-surveillance ; détection d'incendie ; protection contre les incendies.